Skip to main content

Régime individuel

Régime individuel

Destiné aux investisseurs qui recherchent la flexibilité d'un RÉEE individuel. Une bonne option pour ceux qui désirent contrôler le moment et le montant des paiements provenant du régime.

Principaux avantages

  • Vous pouvez cotiser quand et combien vous le voulez - aucune exigence de dépôts n'est prévue! 1
  • Il n'y a pas de restriction d'âge pour votre bénéficiaire
  • Une assurance facultative pour le bénéficiaire peut protéger ce dernier 2
  • Le régime individuel avec seulement les Bons d'études canadiens (le BEC) permet aux investisseurs plus modestes d'ouvrir un RÉEE sans avoir à investir leur propre argent!
  • 1Sous réserve des limites à vie selon la législation. Une cotisation minimale de 300 $ est requise dans les 12 premiers mois de la date d'adhésion.
    2 Offerte par CUMIS, compagnie d'assurance-vie. Des informations additionnelles sur la couverture sont disponibles.

    Voici à quoi vous attendre lorsque vous choisissez d'investir dans le Régime individuel FÉE



    1. Choix de bénéficiaire :
      Votre bénéficiare doit être résident du Canada.

      Commencement des cotisations en suivant le calendrier de cotisations :
      Les options sont flexibles (mensuelles, annuelles, montant forfaitaire) pour répondre aux besoins de votre famille1. Vous pouvez faire vos cotisations par dépôt direct ou par chèque, par banque en ligne ou Visa, MasterCard et American Express.

      1 Sous réserve des limites à vie selon la législation. Une cotisation minimale de 300 $ est requise dans les 12 premiers mois de la date d'adhésion.



    2. Lorsque vous ouvrez votre régime, nos représentants de courtier bien formés vous aideront avec toutes vos demandes de subventions gouvernementales.

      Et nous continuerons à collecter et administrer toutes les subventions auxquelles vous avez droit.



    3. Vos cotisations sont mises en commun et investies avec celles des autres familles. Le résultat est que les services professionnels de gestion sont disponibles et moins coûteux.

      Parce que vos investissements croissent dans un régime à l'abri des impôts, vos épargnes croissent plus rapidement pour votre bénéficiaire.

    4. Lorsque votre régime arrive à échéance, vous nous donnez l'information sur l'inscription de votre bénéficiaire dans un programme d'études admissibles, et nous vous payons vos cotisations nettes.

      Nous payons les PAE sur preuve de son inscription dans un programme d'études admissibles1 et après que nos formulaires de demande soient complétés. Selon la durée des études admissibles, votre bénéficiaire peut recevoir tous les PAE sur 1, 2 ou 3 ans. Les subventions gouvernementales recueillies pendant la vie du régime sont payées aux bénéficiaires et font partie des PAE.

      1 Veuillez consulter le prospectus pour plus d'informations et une définition des études admissibles. Les paiements d'aide aux études sont payés jusqu'à 31 décembre de la 35e année suivant la date d'ouverture du régime.

    • Il nous fait plaisir d'offrir un Régime individuel avec seulement des Bons d'études canadiens (BEC) pour permettre aux familles aux revenus plus modestes d'adhérer à un régime d'épargne-études de la façon la plus rentable, sans des cotisations avec l'argent du souscripteur. Les bénéficiaires du Bon d'études canadien peuvent recevoir jusqu'à 2 000 $ pour leur RÉEE, comme décrit ci-après 1 :

      25 $ pour couvrir les coûts d'ouverture d'un RÉEE ;

      500 $ pour aider à commencer à épargner tôt; et

      100 $ supplémentaires chaque année jusqu'au moment où votre bénéficiaire atteindra 15 ans.

      Qui est admissible?

      Généralement, les familles canadiennes dont les revenus sont en deçà de 44 701 $ (seuil pour l'année 2015) sont éligibles à recevoir le Bon d'études canadien si leur enfant est né après le 31 décembre 20032. Le bénéficiaire et le ou les souscripteurs doivent fournir leur numéro d'assurance sociale au moment de l'ouverture du régime.

      Comment ça marche?

      Vous devez être admissible au Bon d'études canadien pour ouvrir un Régime individuel BEC. Pour ouvrir un Régime individuel BEC, vous devez rencontrer un de nos représentants de courtier et compléter les documents requis pour ouvrir le régime, y compris le processus à suivre pour demander un Bon d'études canadien, ce qui requiert un numéro d'assurance sociale pour tous les souscripteurs et pour le bénéficiaire. Vous n'aurez pas besoin de cotiser votre propre argent et on ne vous le demandera pas.

      Lorsque votre demande d'adhésion est approuvée, le Bon d'études canadien sera déposé directement dans le RÉEE de votre enfant chaque année pendant qu'il (elle) est admissible. (Une fois le Bon d'études demandé, il sera renouvelé automatiquement chaque année.) Le Bon est normalement payé au mois d'août.

      FÉE renonce aux frais d'acquisition et de dépositaires annuels pour les souscripteurs qui ouvrent un Régime individuel BEC. Avec le Régime individuel BEC, vous n'avez pas besoin de satisfaire à l'investissement minimum de 300 $, si l'investisseur ne cotise pas ses fonds propres.3

      1 Veuillez consulter lien pour plus d'informations sur le Bon d'études canadien.
      2 Veuillez consulter lien pour plus d'informations sur l'admissibilité pour recevoir le Bon d'études canadien.
      3 Veuillez vous reporter au prospectus pour plus d'informations sur tous les frais qui s'appliquent. Les frais et restrictions ne s'appliquent que si le souscripteur cotise son propre argent et que le régime ne consiste plus qu'en Bons d'études canadiens (Régime individuel BEC). Aussi longtemps que le Régime individuel BEC consiste seulement et exclusivement en Bons d'études canadiens, l'investissement minimum de 300 $ n'est plus requis.

    Air Miles

    Gagnez des milles de récompense AIR MILESMD

    Gagnez 10 milles de récompense AIR MILESMD pour chaque part inscrite au Régime individuel FÉE. Continuez de gagner des milles jusqu'à l'échéance de votre RÉEE. Gagnez un mille AIR MILESMD pour chaque 100 $ cotisé dans le régime, jusqu'à l'échéance.

    Les paiements d'aide aux études (PAE)

    Les paiements d'aide aux études (PAE) peuvent être payés n'importe quand à votre bénéficiaire sur preuve d'inscription dans des études admissibles

    Études admissibles

    Les établissements d'enseignement postsecondaires admissibles comprennent les universités, les collèges communautaires, certaines écoles de métier, les écoles de formation professionnelle, les écoles techniques et religieuses, les CEGEP, ainsi que la formation à distance ou les programmes d'éducation par correspondance. Consultez la liste complète des établissements d'enseignement agréés (au Canada et à l'international) sur ce lien.

    En Savoir Plus
    57.93% Government Bonds; 5.54% Treasury Bill; 24.64% Equity Securities; 4.40% Variable Rate Securities; 2.17% Corporate Bonds; 5.32% Financial institution Bonds;

    Répartition des actifs
    au 31 décembre 2016

    Nos objectifs de placement sont de maximiser la croissance à long terme des revenus sur les épargnes dans les RÉEE des souscripteurs, tout en assurant la conservation de ces épargnes.

    En 2016, nous avons payé plus de 80 $ millions aux familles canadiennes dont les enfants sont inscrits en éducation postsecondaire.1

    1 Les paiements totaux aux bénéficiaires en 2016 ont été calculés en prenant la somme des retraits par les bénéficiaires à l'échéance des régimes plus les paiements totaux faits aux bénéficiaires tels que présentés dans l'état d'évolution des actifs nets attribués aux souscripteurs et bénéficiaires dans nos états financiers vérifiés annuels.

    Que se passe-t-il si les choses évoluent?

    Nous comprenons et nous sommes toujours disponibles pour vous aider. Vous avez plusieurs options si vous avez besoin de modifier votre régime. Si votre situation financière évolue, nous sommes disponibles pour vous aider à explorer les options d'une manière professionnelle et compétente.